
đšđ»ââïž Câest possible, selon les juges, qui ont pu qualifier dâaccident de travail le choc psychologique subi par une salariĂ©e consĂ©cutivement Ă la discussion tenue avec un collaborateur.
Ce dernier lui rapportait les propos critiques tenus Ă son encontre. Selon plusieurs tĂ©moins, ces propos ont Ă©tĂ© Ă lâorigine du mal ressenti par la salariĂ©e (CA Aix-en-Provence, 26-11-2021, n°19/17108).
3 Ă©lĂ©ments doivent ĂȘtre caractĂ©risĂ©s pour quâun accident du travail puisse ĂȘtre qualifiĂ© comme tel :
âȘïžUn fait accidentel
âȘïžUne lĂ©sion
âȘïžUn lien avec le travail : ce lien est prĂ©sumĂ© lorsque lâaccident se produit au temps et au lieu de travail.
La victime doit seulement établir par tous moyens la preuve de la matérialité de la lésion pour obtenir le bénéfice de la réparation au titre de la législation sur les accidents du travail (Cass. civ., 2e ch., 4-7-2007, n° 06-17005 D).
Pour les juges, lâabsence dâagression nâexclut pas le caractĂšre soudain de cet Ă©vĂšnement survenu au temps et sur le lieu de travail.
Par ailleurs, lâemployeur ne rapportait pas la preuve de lâabsence de lien avec le travail : il Ă©chouait alors Ă renverser la prĂ©somption dâimputabilitĂ© au travail !
Cet arrĂȘt sâinscrit dans la lignĂ©e de la jurisprudence de la Cour de cassation, qui avait dĂ©jĂ eu lâoccasion de retenir la qualification dâaccident de travail pour des lĂ©sions psychologiques :
- Une dĂ©pression nerveuse soudaine suite Ă lâannonce dâune rĂ©trogradation lors dâun entretien annuel dâĂ©valuation (Cass. civ., 2e ch., 1-7-2003, n° 02-30576) ;
- Des troubles psychologiques, consĂ©quences dâun choc Ă©motionnel provoquĂ© par une agression sur le lieu de travail (Cass. civ., 2e ch., 15-6-2004, n° 02-31194) ;
- Un syndrome dĂ©pressif diagnostiquĂ© chez un salariĂ© le lendemain dâune altercation avec son responsable hiĂ©rarchique peut ĂȘtre considĂ©rĂ© comme un accident du travail quand bien mĂȘme le salariĂ© serait Ă lâorigine du diffĂ©rend (Cass. civ., 2e ch., 28 -1-2021, n° 19-25722 FPI).